Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour :  06/07/2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site baytulnour.com, exploité par BAYTUL NOUR, micro-entreprise immatriculée en France 10627187700016, dont le siège est situé 662 ROUTE DE VAUX 60100 CREIL, joignable à l'adresse baytulnour1@gmail.com.

Article 1 - Produits
BAYTUL NOUR propose à la vente des articles de décoration et d'art de vivre musulman (cadres muraux, objets de rappel spirituel, accessoires liés à la pratique religieuse). Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche produit.

Article 2 - Prix
Les prix sont indiqués en euros (EUR), toutes taxes comprises. BAYTUL NOUR étant une micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA, la TVA n'est pas applicable (article 293 B du Code général des impôts). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Article 3 - Commande
La commande est validée après confirmation du panier, saisie des informations de livraison et paiement intégral. Un e-mail de